Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE VRAI COULONNAIS
Numéro de dépôt :
964800
Date de dépôt :
03/06/1976
Lieu de dépôt :
Niort
Présentation de la marque LE VRAI COULONNAIS
Déposée le 3 juin 1976 par monsieur Deborde (Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Niort), la marque française « LE VRAI COULONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE VRAI COULONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964800.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE VRAI COULONNAIS est expirée depuis le 3 juin 1986.
Deborde (Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-529